Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS
Méthodis Cimes SA

Numéro de dépôt :
3248748
Date de dépôt :
29/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/09/2013
PASS de Méthodis Cimes

Présentation de la marque PASS

Déposée le 29 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) Méthodis Cimes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Méthodis Cimes domicilié(e) 2 rue du nouveau Bercy,94 220 Charenton le pont - 94 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 549 593 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Méthodis Cimes SA Pascal DENIS domicilié(e) 2 rue du nouveau Bercy,94 220 Charenton le pont - 00094 - France.

La marque PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3248748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS est expirée depuis le 29 septembre 2013.

Méthodis Cimes a également déposé les autres marques suivantes : OPTEAMA , M METHODIS INGENIERIE ET SYSTEMES


Méthodis Cimes SA - 2 rue du nouveau Bercy,94 220 Charenton le pont - 94 - France - SIREN 389549593


Méthodis Cimes SA Pascal DENIS - 2 rue du nouveau Bercy,94 220 Charenton le pont - 00094 - France


Inscription le 22 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422592 - Publication au BOPI 2005-11-22

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Protection pour les produits et services : Consultation en matières d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; appareil pour le traitement de l'information, logiciels de gestion. Reconstitution de bases de données, duplication de programmes informatiques, conception, installation, maintenances, mises à jour ou location de logiciels et de progiciels. Conversion de données et de programmes informatiques. Formation. Logiciel, progiciel permettant la gestion de contrats d'assurance en connectant les canaux de distribution et les outils de systèmes informatiques. Ce système comprend des codes source, codes objet, codes exécutables et codes générateur d'application.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.